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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPREUX
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MOSSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSIER
DEPREUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3854163
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
MOSSIER de DEPREUX

Présentation de la marque MOSSIER

Déposée le 23 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPREUX domicilié(e) 12 rue Henry Guy - 70300 - LUXEUIL-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 539 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Laurent MUNIER AVOCAT domicilié(e) 5 Rue d'Upsal - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque MOSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSSIER est expirée depuis le 23 août 2021.

DEPREUX a également déposé les autres marques suivantes : M MOSSIER CASA FONDATA NELL'ANNO 1913


DEPREUX, Société par Actions Simplifiée - 12 rue Henry Guy - 70300 - LUXEUIL-LES-BAINS - France - SIREN 511539561


CABINET Laurent MUNIER AVOCAT - 5 Rue d'Upsal - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Produits et accessoires pour bandes transporteuses, à savoir agrafes de jonction et carcasses métalliques de bandes transporteuses ;

Bandes transporteuses de convoyeurs en tissus et produits textiles, bandes textiles mono-pli ; bandes caoutchouc de construction traditionnelle textile multi-plis, bandes à carcasse acier, bandes mono-pli à revêtement PVC, bandes mono-pli à revêtement caoutchouc (PVG). Bandes minières de fond, bandes textiles de haute résistance pour convoyeurs. Bandes transporteuses pour la sidérurgie, les cimenteries, pour les activités d'extraction au jour, que ce soit pour les mines ou les carrières, pour les ports et pour le secteur agro-alimentaire. Bandes à haute performance en agrafage, coupées à la longueur souhaitée et équipées d'agrafes prêtes à poser. Jonction de bandes transporteuse ;

Appareil et instrument de jonction de bandes transporteuses pour convoyeurs, à savoir presse de jonctionnement par chauffage et cuisson. Ordinateur, outil de calculs et de commandes pour presse de jonctionnement de bandes transporteuse.