Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AD CUISINES DEPRES
Numéro de dépôt :
1069645
Date de dépôt :
03/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Arras
Présentation de la marque AD CUISINES DEPRES
Déposée le 3 avril 1978 par DEPRES André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Arras), la marque française « AD CUISINES DEPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AD CUISINES DEPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AD CUISINES DEPRES est expirée depuis le 3 avril 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017