DEPRAT JEAN SA, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
92408631
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2022
Présentation de la marque DEPRAT JD
Déposée le 2 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEPRAT JD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN SA domicilié(e) 24 rue de la Papinerie, ZI Roubaix Est - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 225 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque DEPRAT JD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPRAT JEAN SA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 24 rue de la Papinerie, ZI Roubaix Est - 59115 - LEERS - France - SIREN 409225547
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 23 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247309 - Publication au BOPI 1997-12-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2215529 - Publication au BOPI 2002-02-21
Inscription le 2 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403371 - Publication au BOPI 2004-12-02
Inscription le 2 décembre 2004 - Transmission totale de proprié n°403370 - Publication au BOPI 2004-12-02
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Inscription le 3 février 2011 - Changement d'adresse n°541983 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 3 février 2011 - Changement d'adresse n°541982 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483339 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03
Inscription le 23 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°764637 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; tubes, tringles, serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tous les produits de bâtiment comprenant notamment les portes de garage, volets roulants, volets battants, jalousies; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Traitement de matériaux et des surfaces.Ingénierie, assistance et conception de travaux d'ingénieurs et de bureaux d'études notamment dans le domaine des mécanismes et composants pour fermetures de bâtiments
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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