Déposée le 20 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN SA domicilié(e) 4 Rue de la Papinerie,
59115 Leers - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 225 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES,
Mme DRABER Camille domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux,
CS 40009,
59044 LILLE Cedex - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPRAT JEAN SA, Société Anonyme - 4 Rue de la Papinerie,
59115 Leers - France - SIREN 409225547
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES,
Mme DRABER Camille - 31 rue des Poissonceaux,
CS 40009,
59044 LILLE Cedex - France
Inscription le 2 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403370 - Publication au BOPI 2004-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Inscription le 2 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403371 - Publication au BOPI 2004-12-02
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2010 n°2454650 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05
Inscription le 3 février 2011 - Changement d'adresse n°541983 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 3 février 2011 - Changement d'adresse n°541982 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 23 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°764640 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Renouvellement avec limitation le 12 novembre 2020 n°2764417 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs, motoréducteurs et organes de transmission pour volets, stores et dispositifs de fermeture et/ou de protection d'ouvrants à commande électrique ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accouplements électriques ; appareils électriques de commutation ; appareils de commande et de régulation notamment pour volets, stores et dispositifs de fermeture et/ou de protection d'ouvrants à commande électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.
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