Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHP
DEPRAETERE Raymond
SABATIER André

Numéro de dépôt :
1644841
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque RHP

Déposée le 15 février 1991 par DEPRAETERE Raymond et SABATIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont DEPRAETERE Raymond, domicilié(e) 1, rue des Coquelicots, 91000 EVRY (dossier no 2192023) - France et SABATIER André, domicilié(e) 83, Avenue du Président Kennedy, 94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES (dossier no 2192023) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2192023) - France.

La marque RHP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHP est expirée depuis le 15 février 2011.


DEPRAETERE Raymond - 1, rue des Coquelicots, 91000 EVRY (dossier no 2192023) - France

SABATIER André - 83, Avenue du Président Kennedy, 94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES (dossier no 2192023) - France


CABINET NETTER - (dossier no 2192023) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192023 - Publication au BOPI 2001-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Eléments de raccordement pour conduits de fluides, à savoir embouts métalliques, bagues métalliques, coquilles de serrage métalliques, vannes métalliques, filtres pour installations industrielles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.