Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIR'AS
DEPOUILLY FRANÇOIS en nom propre

Numéro de dépôt :
1367209
Date de dépôt :
12/08/1985
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
12/08/2015
AIR\'AS de DEPOUILLY FRANÇOIS en nom propre

Présentation de la marque AIR'AS

Déposée le 12 août 1985 par DEPOUILLY FRANÇOIS en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « AIR'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEPOUILLY FRANÇOIS en nom propre domicilié(e) 137 chemin de Champ Mièvre,74330 POISY (dossier no 2302131) - 74330 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPOUILLY FRANÇOIS domicilié(e) 137 chemin de Champ Mièvre,74330 POISY (dossier no 2302131) - 74330 - France.

La marque AIR'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIR'AS est expirée depuis le 12 août 2015.


DEPOUILLY FRANÇOIS en nom propre - 137 chemin de Champ Mièvre,74330 POISY (dossier no 2302131) - 74330 - France


DEPOUILLY FRANÇOIS - 137 chemin de Champ Mièvre,74330 POISY (dossier no 2302131) - 74330 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2005 n°2302131 - Publication au BOPI 2005-12-05

Renouvellement sans limitation n°2052426 - Publication au BOPI 2002-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 23 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427024 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 20 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286988 - Publication au BOPI 1999-10-20

Aspirateurs à usage industriel;aspirateurs de poussières ménagers électriques et tous systèmes d'aspirations professionnels. Tubes flexibles, embouts et accessoires pour lesdits aspirateurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.