Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.P.F. FOS TERMINAL
DEPOTS PETROLIERS DE FOS S.A (D.P.F. « FOS TERMINAL »), SA

Numéro de dépôt :
4011715
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2023
D.P.F. FOS TERMINAL de DEPOTS PETROLIERS DE FOS S.A (D.P.F. « FOS TERMINAL »

Présentation de la marque D.P.F. FOS TERMINAL

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) DEPOTS PETROLIERS DE FOS S.A (D.P.F. « FOS TERMINAL » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.P.F. FOS TERMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPOTS PETROLIERS DE FOS S.A (D.P.F. « FOS TERMINAL » domicilié(e) Zone Industrielle Secteur 81 - 13270 - FOS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 180 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel BONNAFFONS domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque D.P.F. FOS TERMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.P.F. FOS TERMINAL est expirée depuis le 12 juin 2023.


DEPOTS PETROLIERS DE FOS S.A (D.P.F. « FOS TERMINAL »), SA - Zone Industrielle Secteur 81 - 13270 - FOS SUR MER - France - SIREN 637180886


M. Michel BONNAFFONS - 35 Rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Stockage et manutention d'essence, gasoil, fuel, gaz, gaz liquéfié et substances chimiques. Transport distribution et expédition d'essence, gasoil, fuel, gaz, gaz liquéfié et substances chimiques, par route, par rail, par bateaux, barges ou pipeline ; Chargement et déchargement de navires ; affrètement ; services de courtage de fret ; courtage en transport ; location de conteneurs et terminaux ; planification logistique dans le domaine du transport et du stockage d'essence, gasoil, fuel, gaz, gaz liquéfié et substances chimiques ; conseils dans le domaine de la distribution et du stockage d'essence, gasoil, fuel, gaz, gaz liquéfié et substances chimiques.