Déposée le 27 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPOT VENTE DE COUTANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES),
la marque française « AMBIANCE ANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPOT VENTE DE COUTANCES domicilié(e) ROUTE DE LESSAY, 50200 COUTANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 850 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPOT VENTE DE COUTANCES - France.
La marque AMBIANCE ANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE ANTIQUE est expirée depuis le 27 juin 2010.
DEPOT VENTE DE COUTANCES (SARL) - ROUTE DE LESSAY, 50200 COUTANCES - France - SIREN 380850057
DEPOT VENTE DE COUTANCES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
- Meubles. - Ustensiles de cuisine non électriques. - Horlogerie. - Miroirs en bois. - Cadres en bois. - Figurines en porcelaine ou en verre. - Opalines. - Vases non en métaux précieux. - Verres (récipients). - Figurine en bois. - Services en porcelaine ou en faïence. - Services en cristal.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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