Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTAKER
DEPOT SERVICE CARRELAGES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1656082
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque DELTAKER

Déposée le 11 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DEPOT SERVICE CARRELAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPOT SERVICE CARRELAGES domicilié(e) 6 rue Jean Corona, Zone d'activité Ouest, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2194328) - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 777 499 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2194328) - France.

La marque DELTAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTAKER est expirée depuis le 11 avril 2011.

DEPOT SERVICE CARRELAGES a également déposé les autres marques suivantes : BY DÉCOCÉRAM , MY DECO CERAM , Kera déco , DECOCERAM , DECOCERAM


DEPOT SERVICE CARRELAGES Société Anonyme - 6 rue Jean Corona, Zone d'activité Ouest, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2194328) - France - SIREN 779777499


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2194328) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2194328 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 19 février 2001 - Changement de dénomination n°315666 - Publication au BOPI 2001-02-19

Des carreaux de céramique