Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECOCERAM
DEPOT SERVICE CARRELAGES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4109862
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2024
DECOCERAM de DEPOT SERVICE CARRELAGES

Présentation de la marque DECOCERAM

Déposée par voie électronique le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPOT SERVICE CARRELAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECOCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPOT SERVICE CARRELAGES domicilié(e) 689 Rue Nicéphore Niepce - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 777 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque DECOCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOCERAM arrivera à expiration en date du 1 août 2024.

DEPOT SERVICE CARRELAGES a également déposé les autres marques suivantes : BY DÉCOCÉRAM , MY DECO CERAM , Kera déco , DELTAKER , DECOCERAM


DEPOT SERVICE CARRELAGES, Société par actions simplifiée - 689 Rue Nicéphore Niepce - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 779777499


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 5 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°649751 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-05

Brochures ; catalogues ; fiches techniques de produits (imprimés) ; produits de l'imprimerie ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; vente au détail et en gros de matériaux de construction, de carrelages et pierres naturelles, de parquets, de revêtements pour les murs, sols et plafonds, de meubles, de meubles, de meubles de de salles de bains et de cuisines, d'outils, d'outils électroportatifs, de machines-outils, d'outillage et matériels de chantier, de robinets, d'appareils et d'installations sanitaires, de chauffage, de climatisation et de traitement de l'eau ; présentation en ligne des produits précités en vue de leur vente et services d'informations et renseignements commerciaux relatifs à ces produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour les tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, administration commerciale ; travaux de bureau, informations et conseils en matière d'établissement de déclarations fiscales et d'établissement de factures ;

Conseils en construction ; informations en matière de construction ; mises à disposition d'informations en matière de construction.