Déposée le 8 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPÔT MENAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « DEPÔT MENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPÔT MENAGER domicilié(e) 119 Avenue de Ribot,19100 BRIVE - 19100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRAMONT DENIS domicilié(e) Riviers,24350 BUSSAC - 24350 - France.
La marque DEPÔT MENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPÔT MENAGER est expirée depuis le 8 juin 2014.
SARL DEPÔT MENAGER - 119 Avenue de Ribot,19100 BRIVE - 19100 - France
MIRAMONT DENIS - Riviers,24350 BUSSAC - 24350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Appareils d'eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisations congelateurs ; lampes de poches ; cafetières electriques ; cuisinières. Machines à laver ; machines de cuisines electriques ; robots. Meubles, glaces (miroirs), cadres objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, commodes ; coussins ; etagères, recipients d'emballage en matière plastiques ; fauteuils ; sieges literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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