Déposée le 4 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPOSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEPOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPOSOL domicilié(e) 534, Avenue de la République,07500 GUILHERAND GRANGE - 07500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARRA Florent domicilié(e) 33bis, Chemin du Valentin,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France.
La marque DEPOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369220.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOSOL est expirée depuis le 4 juillet 2015.
SARL DEPOSOL - 534, Avenue de la République,07500 GUILHERAND GRANGE - 07500 - France
CHARRA Florent - 33bis, Chemin du Valentin,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Couleurs, vernis, laques (peintures). Béton, ciment, bois de construction, bois façonnés. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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