Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPOSIT ENVIE DE CHANGER ? ACHETER, REVENDRE... DEPOSITEZ !
DEPOSIT - S.A.

Numéro de dépôt :
95592879
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque DEPOSIT ENVIE DE CHANGER ? ACHETER, REVENDRE... DEPOSITEZ !

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) DEPOSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPOSIT ENVIE DE CHANGER ? ACHETER, REVENDRE... DEPOSITEZ ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPOSIT domicilié(e) 208, rue Jean Jaurès, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 065 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Paul ALOMAR - AVOCAT - France.

La marque DEPOSIT ENVIE DE CHANGER ? ACHETER, REVENDRE... DEPOSITEZ ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOSIT ENVIE DE CHANGER ? ACHETER, REVENDRE... DEPOSITEZ ! est expirée depuis le 16 octobre 2005.

DEPOSIT a également déposé les autres marques suivantes : DEPOSIT ENTRE NOUS, CA VAUT LE COUP , DEPOSIT LE SUPERMARCHE DE L'OCCASION ENVIE DE CHANGER? ACHETER, REVENDRE...DEPOSITEZ! , DEPOSIT L'HYPERMARCHE DE L'OCCASION ENVIE DE CHANGER? ACHETER, REVENDRE... DEPOSITEZ!


DEPOSIT - S.A. - 208, rue Jean Jaurès, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 382065886


Maître Jean-Paul ALOMAR - AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques - Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son et/ou de l'image.Meubles, glaces (miroirs), cadres.Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].