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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dépose
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DEPOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPOSE
" Dépose " S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93450980
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque DEPOSE

Déposée le 11 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dépose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « DEPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dépose domicilié(e) 43 Allée du Clos Suzon, " Chemin du Pré Versé ", 21000 Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Blanc - France.

La marque DEPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOSE est expirée depuis le 11 janvier 2003.


" Dépose " S.A.R.L. - 43 Allée du Clos Suzon, " Chemin du Pré Versé ", 21000 Dijon - France


André Blanc - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268768 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Démolition industrielle. Démolition d'intérieur et d'habitat. Démontage d'agencement et de stand.