Déposée le 18 octobre 2012 par DEPOORTER Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOKOA LE GLACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est DEPOORTER Catherine domicilié(e) 24, rue Saint-Jean - 62520 - LE TOUQUET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque KOKOA LE GLACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOKOA LE GLACIER est expirée depuis le 18 octobre 2022.
DEPOORTER Catherine a également déposé les autres marques suivantes : KOKOA ,
DEPOORTER Catherine - 24, rue Saint-Jean - 62520 - LE TOUQUET - France
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Errata de l'enregistrement - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 29 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732347 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-08-29
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; riz ; viennoiserie ; sandwiches ; croque-monsieur ; croque madame ; hot-dog ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; pâtes alimentaires ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; biscuiterie ; sucreries ; brioches ; gaufres ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; pâte à tartiner à base de chocolat, de noisettes ou de cacao ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; crème glacée, yaourt glacé (confiserie glacée), sorbet, sorbet laitier (glace), barres de crème glacée et barres de yaourt glacé, gâteaux (desserts) glacés à base de crème glacée ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; location de matériel publicitaire et de panneaux d'affichage ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de publicité et d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; relations publiques. Organisation d'opérations de promotion et d'expositions à but commercial pour les métiers de bouche (pâtissiers, glaciers, confiseurs) ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de salons, d'expositions et de foires à buts commerciaux ou publicitaires ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; promotion des ventes par fidélisation de clientèle ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle ; vente au détail de café, thé, cacao et succédanés du café, riz ; tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, riz, viennoiserie, sandwiches, croque-monsieur, croque madame, hot-dog, pizzas, crêpes (alimentation), pâtes alimentaires, pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés, biscuiterie, sucreries, brioches, gaufres, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, pâte à tartiner à base de chocolat, de noisettes ou de cacao, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, crème glacée, yaourt glacé (confiserie glacée), sorbet, sorbet laitier (glace), barres de crème glacée et barres de yaourt glacé, gâteaux (desserts) glacés à base de crème glacée, plats préparés et cuisinés à base des produits précités, boissons à base de crème glacée et/ou fruits, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sodas, bières, vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières), plats préparés ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'organisation, l'exploitation ou la direction des affaires et d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; mise en ligne d'informations publicitaires et commerciales sur des blogs, des réseaux sociaux et des réseaux communautaires ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants (libre-service) ; salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de restaurants, y compris préparation et service de crème glacée et autres produits laitiers, gâteaux à base de crème glacée, pâtisseries, café, thés et boissons gazeuses à consommer sur place et à emporter ; services de préparation de repas et de plats cuisinés ; services de glacier ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; location de matériel pour restaurants.
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