Déposée le 12 mars 1996 par madame DEPONT Noelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMOTICIENS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est madame DEPONT Noelle domicilié(e) les Amandiers B - 9, avenue Mathias Duval, 06130 GRASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEPONT Noelle - France.
La marque DOMOTICIENS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTICIENS DE FRANCE est expirée depuis le 12 mars 2006.
DEPONT Noelle a également déposé les autres marques suivantes : CREALEC
Mme DEPONT Noelle - les Amandiers B - 9, avenue Mathias Duval, 06130 GRASSE - France
Mme DEPONT Noelle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Publicité - Aide aux entreprises industrielles, commerciales et prestataires de services dans la conduite de leurs affaires - Conseils, information ou renseignements d'affaires.Communication : services permettant à une ou plusieurs personnes de communiquer avec une ou plusieurs autres par un moyen sensoriel, oral ou visuel
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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