Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PARC DE L'ETANG DENIZET
Monsieur DEPONT Michel

Numéro de dépôt :
1432086
Date de dépôt :
01/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1997
DOMAINE DU PARC DE L\'ETANG DENIZET de DEPONT Michel

Présentation de la marque DOMAINE DU PARC DE L'ETANG DENIZET

Déposée le 1 juin 1987 par monsieur DEPONT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU PARC DE L'ETANG DENIZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEPONT Michel domicilié(e) 71470 MONTPONT EN BRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU. - France.

La marque DOMAINE DU PARC DE L'ETANG DENIZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PARC DE L'ETANG DENIZET est expirée depuis le 1 juin 1997.

DEPONT Michel a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR DE REINE , DE PONT DU PARC


Monsieur DEPONT Michel - 71470 MONTPONT EN BRESSE. - France


Cabinet Claude GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;produits des abeilles à usage médical, pharmaceutique ou hygiénique, (à l'exception des produits entrant dans d'autres classes), tisanes.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauce à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir;infusions non médicinales.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, et notamment le pollen et le ginseng;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Publicité et affaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).