Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOTIN
M. DEPONGE Roland

Numéro de dépôt :
4074706
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2024
CABOTIN de DEPONGE Roland

Présentation de la marque CABOTIN

Déposée le 5 mars 2014 par monsieur DEPONGE Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CABOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur DEPONGE Roland domicilié(e) 248 route de Bellet - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN EXTENSO, Service Juridique domicilié(e) ZAC Briffaut Est, 37 avenue Jean Monnet - 26000 - VALENCE - France.

La marque CABOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOTIN est expirée depuis le 5 mars 2024.

DEPONGE Roland a également déposé les autres marques suivantes : cdp-incentive , coffr , coupdepoing EVENTS


M. DEPONGE Roland - 248 route de Bellet - 06200 - NICE - France


IN EXTENSO, Service Juridique - ZAC Briffaut Est, 37 avenue Jean Monnet - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.