Château JACQUESSON CHALONS en CHAMPAGNE AVENUE DE PARIS DEPUIS 1817
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Château JACQUESSON CHALONS en CHAMPAGNE AVENUE DE PARIS DEPUIS 1817
M. DEPOND Jacky Gilbert Claude Noël
Numéro de dépôt :
4106283
Date de dépôt :
18/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2024
Présentation de la marque Château JACQUESSON CHALONS en CHAMPAGNE AVENUE DE PARIS DEPUIS 1817
Déposée le 18 juillet 2014 par monsieur DEPOND Jacky Gilbert Claude Noël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Château JACQUESSON CHALONS en CHAMPAGNE AVENUE DE PARIS DEPUIS 1817 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est monsieur DEPOND Jacky Gilbert Claude Noël domicilié(e) Beauregard, 51500 COOLUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud GERVAIS, Avocat, M. GERVAIS Arnaud domicilié(e) Centre d'Affaires Colbert, 34 rue des Moulins - 51100 - REIMS - France.
La marque Château JACQUESSON CHALONS en CHAMPAGNE AVENUE DE PARIS DEPUIS 1817 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106283.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château JACQUESSON CHALONS en CHAMPAGNE AVENUE DE PARIS DEPUIS 1817 est expirée depuis le 18 juillet 2024.
DEPOND Jacky Gilbert Claude Noël a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JACQUESSON
M. DEPOND Jacky Gilbert Claude Noël - Beauregard, 51500 COOLUS - France
Maître Arnaud GERVAIS, Avocat, M. GERVAIS Arnaud - Centre d'Affaires Colbert, 34 rue des Moulins - 51100 - REIMS - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648737 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648669 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
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