Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPOLLUTION DECONSTRUCTION NAUTIQUES RECYCLAGE
depollution deconstruction nautiques recyclage, sarl

Numéro de dépôt :
3673319
Date de dépôt :
01/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2019
DEPOLLUTION DECONSTRUCTION NAUTIQUES RECYCLAGE de depollution deconstruction nautiques recyclage

Présentation de la marque DEPOLLUTION DECONSTRUCTION NAUTIQUES RECYCLAGE

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) depollution deconstruction nautiques recyclage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPOLLUTION DECONSTRUCTION NAUTIQUES RECYCLAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) depollution deconstruction nautiques recyclage domicilié(e) 2 chemin de la passerelle - 69650 - quincieux - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 935 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, depollution deconstruction nautique recyclage domicilié(e) 2 chemin de la passerelle - 69650 - quincieux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOLLUTION DECONSTRUCTION NAUTIQUES RECYCLAGE est expirée depuis le 1 septembre 2019.


depollution deconstruction nautiques recyclage, sarl - 2 chemin de la passerelle - 69650 - quincieux - France - SIREN 420935124


depollution deconstruction nautique recyclage - 2 chemin de la passerelle - 69650 - quincieux - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Sciage ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Rabotage ; Meulage ; Décontamination de matériaux dangereux ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).