Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE
DEPLATIERE SA

Numéro de dépôt :
3253156
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2013
CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE de DEPLATIERE

Présentation de la marque CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) DEPLATIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPLATIERE domicilié(e) Lieu dit LA TREDOMMIERE,01400 CHATILLON / CHALARONNE - 01400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 368 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MORIN ETS DEPLATIERE domicilié(e) Lieu dit LA TREDOMMIERE,01400 CHATILLON / CHALARONNE - 01400 - France.

La marque CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE est expirée depuis le 17 octobre 2013.


DEPLATIERE SA - Lieu dit LA TREDOMMIERE,01400 CHATILLON / CHALARONNE - 01400 - France - SIREN 324368158


Mme MORIN ETS DEPLATIERE - Lieu dit LA TREDOMMIERE,01400 CHATILLON / CHALARONNE - 01400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

– produit traiteur ou charcutier à base de carpe dont la présentation s'apparente à un sauccisson et que l'on peche dans l'eau chaude avant de manger. – c'est un produit cuit.