CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE
Présentation de la marque CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE
Déposée le 17 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) DEPLATIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVELAS DE CARPE CHATILLONNAIS CARPES DOMBES BRESSE est expirée depuis le 17 octobre 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48