Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO-FARM
DEPLATIERE Gérard

Numéro de dépôt :
93464495
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque EURO-FARM

Déposée le 13 avril 1993 par DEPLATIERE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO-FARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est DEPLATIERE Gérard, domicilié(e) 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEPLATIERE Gérard - France.

La marque EURO-FARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO-FARM est expirée depuis le 13 avril 2003.

DEPLATIERE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : EURO FARM


DEPLATIERE Gérard - 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE - France


Monsieur DEPLATIERE Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

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