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C.O.M.S.I.E. CENTRE OCCULTE MAGIQUE SPIRITUEL D'INITIATION ET D'EVEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.O.M.S.I.E. CENTRE OCCULTE MAGIQUE SPIRITUEL D'INITIATION ET D'EVEIL
DEPLACE Claude

Numéro de dépôt :
3139914
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2012
C.O.M.S.I.E. CENTRE OCCULTE MAGIQUE SPIRITUEL D\'INITIATION ET D\'EVEIL de DEPLACE Claude

Présentation de la marque C.O.M.S.I.E. CENTRE OCCULTE MAGIQUE SPIRITUEL D'INITIATION ET D'EVEIL

Déposée le 4 janvier 2002 par DEPLACE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.O.M.S.I.E. CENTRE OCCULTE MAGIQUE SPIRITUEL D'INITIATION ET D'EVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est DEPLACE Claude, domicilié(e) demeurant Clos Vaquette - 25 rue Alphonse Franc à, 07100 ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier J. PARR Avocat à la Cour - France.

La marque C.O.M.S.I.E. CENTRE OCCULTE MAGIQUE SPIRITUEL D'INITIATION ET D'EVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.O.M.S.I.E. CENTRE OCCULTE MAGIQUE SPIRITUEL D'INITIATION ET D'EVEIL est expirée depuis le 4 janvier 2012.

DEPLACE Claude a également déposé les autres marques suivantes : FUTURUM FORUM DE COMMUNICATION ET DE FUTUROLOGIE


DEPLACE Claude - demeurant Clos Vaquette - 25 rue Alphonse Franc à, 07100 ANNONAY - France


Didier J. PARR Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.