Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEPLA-GRAINS
Numéro de dépôt :
1585201
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2000
Présentation de la marque DEPLA-GRAINS
Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) DEPLA-GRAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEPLA-GRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEPLA-GRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPLA-GRAINS est expirée depuis le 30 mars 2000.
DEPLA-GRAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38