Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TROIS TOURS
DEPIOT Jean

Numéro de dépôt :
1467060
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/1998

Présentation de la marque CHATEAU DES TROIS TOURS

Déposée le 17 mai 1988 par DEPIOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES TROIS TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEPIOT Jean, domicilié(e) "Belon la Pinéde" St Morillon, 33650 LA BREDE. - France.

La marque CHATEAU DES TROIS TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TROIS TOURS est expirée depuis le 17 mai 1998.

DEPIOT Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELON , CHATEAU DES GRAVETTES , Château MARQUIS DE BELON


DEPIOT Jean - "Belon la Pinéde" St Morillon, 33650 LA BREDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Vins d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DES TROIS TOURS"