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Marques déposées par DEPIOT Jean
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CHATEAU DES GRAVETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES GRAVETTES
DEPIOT Jean

Numéro de dépôt :
96606200
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque CHATEAU DES GRAVETTES

Déposée le 12 janvier 1996 par DEPIOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES GRAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est DEPIOT Jean, domicilié(e) Saint-Morillon - 33650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean DEPIOT - France.

La marque CHATEAU DES GRAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES GRAVETTES est expirée depuis le 12 janvier 2006.

DEPIOT Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TROIS TOURS , CHATEAU BELON , Château MARQUIS DE BELON


DEPIOT Jean - Saint-Morillon - 33650 - France


Monsieur Jean DEPIOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'Exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DES GRAVETTES"