Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARPANTIBUS TRAMEZZINI
Monsieur DEPINO Dominico, Nationalité Italienne, Demeurant

Numéro de dépôt :
1421200
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1997
SCARPANTIBUS TRAMEZZINI de DEPINO Dominico

Présentation de la marque SCARPANTIBUS TRAMEZZINI

Déposée le 27 avril 1987 par monsieur DEPINO Dominico auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARPANTIBUS TRAMEZZINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEPINO Dominico domicilié(e) 233, rue de Charenton, 75012 PARIS. - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Henri ROUCH - France.

La marque SCARPANTIBUS TRAMEZZINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARPANTIBUS TRAMEZZINI est expirée depuis le 27 avril 1997.


Monsieur DEPINO Dominico, Nationalité Italienne, Demeurant - 233, rue de Charenton, 75012 PARIS. - Italie


Me Henri ROUCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

- produits alimentaires, liquides ou solides

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.