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Marques déposées par depiesse jacques
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RADIATERRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RADIATERRE
depiesse jacques
depiesse samira

Numéro de dépôt :
3779093
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RADIATERRE de depiesse jacques

Présentation de la marque RADIATERRE

Déposée le 29 octobre 2010 par depiesse jacques et depiesse samira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RADIATERRE »

Les déposants sont depiesse jacques domicilié(e) 0 Lieu dit Le Cayré - 81600 - GAILLAC - France et depiesse samira domicilié(e) 0 Lieu dit Le Cayré - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, depiesse jacques domicilié(e) 0 Lieu dit Le Cayré - 81600 - GAILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 19 20


depiesse jacques - 0 Lieu dit Le Cayré - 81600 - GAILLAC - France

depiesse samira - 0 Lieu dit Le Cayré - 81600 - GAILLAC - France


depiesse jacques - 0 Lieu dit Le Cayré - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561237 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Matériaux de construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers.