Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DEPIERRE ANTOINE
/
DOMAINE MAYOUSSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAYOUSSIER
M. DEPIERRE ANTOINE, Agissant pour le compte de la société DOMAINE MAYOUSSIER en cours de formation

Numéro de dépôt :
4064174
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/01/2024
DOMAINE MAYOUSSIER de DEPIERRE ANTOINE

Présentation de la marque DOMAINE MAYOUSSIER

Déposée le 29 janvier 2014 par monsieur DEPIERRE ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DOMAINE MAYOUSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur DEPIERRE ANTOINE domicilié(e) LE BELLE - 38680 - AUBERIVES-EN-ROYANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEPIERRE ANTOINE domicilié(e) LE BELLE - 38680 - AUBERIVES-EN-ROYANS - France.

La marque DOMAINE MAYOUSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAYOUSSIER est expirée depuis le 29 janvier 2024.


M. DEPIERRE ANTOINE, Agissant pour le compte de la société DOMAINE MAYOUSSIER en cours de formation - LE BELLE - 38680 - AUBERIVES-EN-ROYANS - France


M. DEPIERRE ANTOINE - LE BELLE - 38680 - AUBERIVES-EN-ROYANS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Bouteilles ;

Fromages ;

Miel, sirop de mélasse ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins de pays, vins d'appellation d'origine controlée.