Déposée le 18 août 2009 par la société étrangère Dephasium
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANCILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-39 du 25 septembre 2009.
Le déposant est la société étrangère Dephasium domicilié(e) 2nd floor, 6 London Street, W2 1HR LONDON - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie domicilié(e) 126 résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France.
La marque ANCILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dephasium, limited, Société de droit britanique - 2nd floor, 6 London Street, W2 1HR LONDON - Royaume-Uni
DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie - 126 résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Renouvellement sans limitation le 22 août 2019 n°2723783 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Etuis pour telephone portable. Housse de protection contre les ondes electromagnetiques des telephones portables ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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