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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPH
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Construisons BBC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Construisons BBC
DEPH, Sarl

Numéro de dépôt :
3751305
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2020
Construisons BBC de DEPH

Présentation de la marque Construisons BBC

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Construisons BBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPH domicilié(e) Cité de l'habitat 59, Village des constructeurs 68460 LUTTERBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 175 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPH domicilié(e) Cité de l'habitat 59, Village des constructeurs 68460 LUTTERBACH - France.

La marque Construisons BBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Construisons BBC est expirée depuis le 5 juillet 2020.


DEPH, Sarl - Cité de l'habitat 59, Village des constructeurs 68460 LUTTERBACH - France - SIREN 453175531


DEPH - Cité de l'habitat 59, Village des constructeurs 68460 LUTTERBACH - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.