Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Instants volés
Deperrois Marguerite

Numéro de dépôt :
3824271
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
Instants volés de Deperrois Marguerite

Présentation de la marque Instants volés

Déposée le 18 avril 2011 par Deperrois Marguerite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Instants volés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Deperrois Marguerite domicilié(e) 5 Rue Pierre Guérin - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deperrois Marguerite domicilié(e) 5 Rue Pierre Guérin - 75016 - PARIS - France.

La marque Instants volés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instants volés est expirée depuis le 18 avril 2021.


Deperrois Marguerite - 5 Rue Pierre Guérin - 75016 - PARIS - France


Deperrois Marguerite - 5 Rue Pierre Guérin - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567606 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.