Instants volés
Présentation de la marque Instants volés
Déposée le 18 avril 2011 par Deperrois Marguerite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Instants volés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Instants volés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instants volés est expirée depuis le 18 avril 2021.
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567606 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23