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Marques déposées par DEPERROIS FRANCK
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SANTA-MARIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA-MARIA
DEPERROIS FRANCK
SALAKO SARL

Numéro de dépôt :
92400672
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2002

Présentation de la marque SANTA-MARIA

Déposée le 9 janvier 1992 par DEPERROIS FRANCK et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAKO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA-MARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Les déposants sont DEPERROIS FRANCK, domicilié(e) 6, rue ELISA LEMONIER, 75012 PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAKO domicilié(e) 15, rue GUYTON DE MORVEAU, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPERROIS FRANCK - France.

La marque SANTA-MARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA-MARIA est expirée depuis le 9 janvier 2002.

DEPERROIS FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : NINA , ARTIMON , PINTA , CHRISTOPHE COLOMB , Jolipa


DEPERROIS FRANCK - 6, rue ELISA LEMONIER, 75012 PARIS - France

SALAKO SARL - 15, rue GUYTON DE MORVEAU, 75013 PARIS - France


DEPERROIS FRANCK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

- Epinglettes - insignes non en metaux precieux