Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
50 ANS DE…
DEPECHE PROD, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3600714
Date de dépôt :
25/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque 50 ANS DE…
Déposée le 25 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPECHE PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 50 ANS DE… »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPECHE PROD domicilié(e) 136, rue Perronet - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 802 945 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques MAZUR, DEPECHE PROD domicilié(e) 136 rue Perronet - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPECHE PROD, Société par actions simplifiée - 136, rue Perronet - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 502802945
Monsieur Jacques MAZUR, DEPECHE PROD - 136 rue Perronet - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Inscription le 30 juin 2009 - Rejet partiel n°500974 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30
Inscription le 30 juin 2009 - Rejet partiel n°500976 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30
Inscription le 30 juin 2009 - Rejet partiel n°500975 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 12 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°517081 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-12
Inscription le 12 février 2010 - Renonciation totale n°517082 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-12
Terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Emetteurs (télécommunication). Microprocesseur ; Lunettes de soleil. Lunettes (optique).
Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Emissions radiophoniques ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Montage de programmes radiophoniques. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location de distributeurs informatiques.
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