Déposée le 18 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPDEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CITADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPDEP domicilié(e) Roucollias,24620 PEYZAC LE MOUSTIER - 24620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 567 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl DEPDEP domicilié(e) Roucollias,24620 PEYZAC LE MOUSTIER - 24620 - France.
La marque CITADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITADEL est expirée depuis le 18 février 2012.
DEPDEP a également déposé les autres marques suivantes : DEP DEP
Sarl DEPDEP - Roucollias,24620 PEYZAC LE MOUSTIER - 24620 - France - SIREN 423567304
Sarl DEPDEP - Roucollias,24620 PEYZAC LE MOUSTIER - 24620 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Inscription le 17 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586760 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17
Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630809 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Couteaux, sabres, épées... et leurs étuis et fourreaux. Cartouchières, housses à fusils, holsters... Bagages, sacs d'écoliers, sacs à main, besaces, sacs de battue, ceintures, fouets... Vêtements de sport
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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