Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN INSTITUT
DEPC DIFFUSION, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3092638
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2011
CLEAN INSTITUT de DEPC DIFFUSION

Présentation de la marque CLEAN INSTITUT

Déposée le 2 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPC DIFFUSION domicilié(e) 4, Allée Saint Fiacre, 91620 LA VILLE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque CLEAN INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN INSTITUT est expirée depuis le 2 avril 2011.


DEPC DIFFUSION, société à responsabilité limitée - 4, Allée Saint Fiacre, 91620 LA VILLE DU BOIS - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; produits de nettoyage des sols et surfaces ; cires pour les sols et planchers ; décapants ; lessives ; lingettes imprégnées de produits de nettoyage ; serviettes en papier imprégnées de produits de nettoyage. Désinfectants pour locaux ; désodorisants autres qu'à usage personnel : produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, germicides, lingettes imprégnées de produits désinfectants, serviettes en papier imprégnées de désinfectants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.