Déposée le 2 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPC DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEAN INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPC DIFFUSION domicilié(e) 4, Allée Saint Fiacre, 91620 LA VILLE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.
La marque CLEAN INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN INSTITUT est expirée depuis le 2 avril 2011.
DEPC DIFFUSION, société à responsabilité limitée - 4, Allée Saint Fiacre, 91620 LA VILLE DU BOIS - France - SIREN 515520369
APPLIMA S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; produits de nettoyage des sols et surfaces ; cires pour les sols et planchers ; décapants ; lessives ; lingettes imprégnées de produits de nettoyage ; serviettes en papier imprégnées de produits de nettoyage. Désinfectants pour locaux ; désodorisants autres qu'à usage personnel : produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, germicides, lingettes imprégnées de produits désinfectants, serviettes en papier imprégnées de désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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