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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Depaz Album Création
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Photos de légende
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Photos de légende
Depaz Album Création, SAS

Numéro de dépôt :
3999914
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Photos de légende de Depaz Album Création

Présentation de la marque Photos de légende

Déposée le 22 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Depaz Album Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Photos de légende »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Depaz Album Création domicilié(e) 15 rue de la Bonne Aventure - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 764 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Depaz Album Création, Mme Depaz Sandra domicilié(e) 15 rue de la Bonne Aventure - 78000 - VERSAILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Depaz Album Création, SAS - 15 rue de la Bonne Aventure - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 518764931


Depaz Album Création, Mme Depaz Sandra - 15 rue de la Bonne Aventure - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680954 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Photographies ; affiches ; livres.