Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEPARTMENT 56
DEPARTMENT 56, INC. (société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
1561252
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2009
DEPARTMENT 56 de DEPARTMENT 56

Présentation de la marque DEPARTMENT 56

Déposée le 21 novembre 1989 par DEPARTMENT 56 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPARTMENT 56 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEPARTMENT 56, INC. (société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 9901 West 74th Street, EDEN PRAIRIE, MN 55344, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2157255) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2157255) - France.

La marque DEPARTMENT 56 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEPARTMENT 56 est expirée depuis le 21 novembre 2009.


DEPARTMENT 56, INC. (société des Etats-Unis d'Amérique) - 9901 West 74th Street, EDEN PRAIRIE, MN 55344, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2157255) - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2157255) - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1999 n°2157255 - Publication au BOPI 1999-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Articles en porcelaine fine, porcelaine, céramique, cuivre, bois;verrerie;reproductions graphiques;presse-papiers;serre-livres;boîtes en carton, en papier, en bois, en matières plastiques ou en métal;paniers;récipients décoratifs pour la maison;sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques;plateaux décoratifs;assiettes en papier, serviettes en papier, porte-serviettes et porte-cartes décoratifs pour la table; crayons et gommes décoratifs presse-papiers décoratifs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.