Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coris
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE TRAVAIL PROTEGE

Numéro de dépôt :
99823207
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque Coris

Déposée le 9 novembre 1999 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE POUR LE TRAVAIL PROTEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Coris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE POUR LE TRAVAIL PROTEGE domicilié(e) 5, RUE DU CHAUDAIRON, 74960 MEYTHET, ASSOCIATION LOI 1901 - STATUTS DEPOSES A LA PREFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE le 15/10/1957 PUBLIE AU J.O. LE 15/11/1957 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 654 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADTP - France.

La marque Coris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coris est expirée depuis le 9 novembre 2009.


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE TRAVAIL PROTEGE - 5, RUE DU CHAUDAIRON, 74960 MEYTHET, ASSOCIATION LOI 1901 - STATUTS DEPOSES A LA PREFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE le 15/10/1957 PUBLIE AU J.O. LE 15/11/1957 - France - SIREN 775654510


ADTP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Conditionnements et emballages de produits. Préparations de commandes et activités logistiques. Travaux d'assemblage d'ensembles et de sous-ensembles mécaniques, électromécaniques, électroniques et plastiques sur des produits destinés à l'automobile, aux industries des biens d'équipements, à l'électroménager, aux sports et loisirs. Câblage et mise en oeuvre de connectiques utilisée dans l'électroménager, l'automobile et l'industrie des biens d'équipements. Assemblage électroniques. Usinage mécanique. Marquage. Marquage laser. Montages et assemblages par collage, sertissage, rivetage, soudure, brasure et soudage ultrasons. Formations destinées aux personnes handicapées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.