Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES PERCUTANTES
ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ARTS (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
99814023
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque RENCONTRES PERCUTANTES

Déposée le 21 septembre 1999 par l'association loi 1901 DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES PERCUTANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ARTS domicilié(e) 83 RUE VICTOR HUGO, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ARTS - France.

La marque RENCONTRES PERCUTANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES PERCUTANTES est expirée depuis le 21 septembre 2009.

DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ARTS a également déposé les autres marques suivantes : CROSS - COMTAL , TARN & GAROCK


ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ARTS (ASSOCIATION LOI 1901) - 83 RUE VICTOR HUGO, 46000 CAHORS - France


ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ARTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Photographies. Organisation de stages d'ateliers de conférences - animations scolaires. Expositions de tableaux. Expositions d'instruments. Forums - concerts. Projections de films. Disques compacts.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.