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Marques déposées par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE OCCE 14 ECOLE PUBLIQUE PRIMAIRE DU BOIS
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Partitions fantôôômes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Partitions fantôôômes
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE OCCE 14 ECOLE PUBLIQUE PRIMAIRE DU BOIS

Numéro de dépôt :
99770427
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Partitions fantôôômes

Déposée le 20 janvier 1999 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE OCCE 14 ECOLE PUBLIQUE PRIMAIRE DU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Partitions fantôôômes »

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE OCCE 14 ECOLE PUBLIQUE PRIMAIRE DU BOIS domicilié(e) QUARTIER DU BOIS, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 651 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DEPARTEMENTALE OCCE 14 ECOLE PUBLIQUE PRIMAIRE DU BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE OCCE 14 ECOLE PUBLIQUE PRIMAIRE DU BOIS - QUARTIER DU BOIS, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 390651099


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE OCCE 14 ECOLE PUBLIQUE PRIMAIRE DU BOIS - France


Inscription le 5 janvier 2000 - Rejet total n°292865 - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 2000-01-05

Ce produit est un répertoire de clients - réalisé par l'association départementale occe du calvados (14) en étroite collaboration avec les conseilles pédagogiques en éducation musicale (éducation nationale) de basse-Normandie (manche orne, calvados) - destiné aux enfants des écoles primaires des départements de la manche, de l'orne et du calvados Education, formation, activités culturelles. Papier, carton, matériel d'enseignement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.