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Marques déposées par l'association loi 1901 Départementale "LOIRE ATTELAGE"
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LOIRE ATTELAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE ATTELAGE
Association Départementale "LOIRE ATTELAGE" Association loi 1901

Numéro de dépôt :
93495634
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque LOIRE ATTELAGE

Déposée le 29 novembre 1993 par l'association loi 1901 Départementale "LOIRE ATTELAGE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « LOIRE ATTELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Départementale "LOIRE ATTELAGE" domicilié(e) Siège Social: Ressins BP 21, 42720 POUILLY SOUS CHARLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel AUGAGNEUR - France.

La marque LOIRE ATTELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE ATTELAGE est expirée depuis le 29 novembre 2003.


Association Départementale "LOIRE ATTELAGE" Association loi 1901 - Siège Social: Ressins BP 21, 42720 POUILLY SOUS CHARLIEU - France


Monsieur Marcel AUGAGNEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

- attelage hippomobile - formation - stages de perfectionnement sportif équestres - organisation de compétitions sportives équestres - organisation de manifestations sportives équestres.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.