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Marques déposées par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE EMPLOI FORMATION AGRICOLE DROME
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ADEFA drôme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEFA drôme
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE EMPLOI FORMATION AGRICOLE DROME ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3318586
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/10/2014
ADEFA drôme de DEPARTEMENTALE EMPLOI FORMATION AGRICOLE DROME

Présentation de la marque ADEFA drôme

Déposée le 15 octobre 2004 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE EMPLOI FORMATION AGRICOLE DROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ADEFA drôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE EMPLOI FORMATION AGRICOLE DROME domicilié(e) 25 RUE FREDERIC CHOPIN,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 761 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MERLOT REMY ADEFA DROME domicilié(e) 25 RUE FREDERIC CHOPIN,26000 VALENCE - 26000 - France.

La marque ADEFA drôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEFA drôme est expirée depuis le 15 octobre 2014.


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE EMPLOI FORMATION AGRICOLE DROME ASSOCIATION LOI 1901 - 25 RUE FREDERIC CHOPIN,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 422761783


MR MERLOT REMY ADEFA DROME - 25 RUE FREDERIC CHOPIN,26000 VALENCE - 26000 - France


Inscription le 31 janvier 2005 - retrait partiel n°406910 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

– bureaux de placement. – service de télécommunication et de messagerie par Internet. – édition d'un journal et plaquettes d'information.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.