Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALTRA CARRI
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PRODUCTEURS DE VIANDES BOVINE

Numéro de dépôt :
93462720
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque L'ALTRA CARRI

Déposée le 29 mars 1993 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES PRODUCTEURS DE VIANDES BOVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « L'ALTRA CARRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES PRODUCTEURS DE VIANDES BOVINE domicilié(e) 19, Avenue Noël Franchini B.P. 319, 20178 AJACCIO Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PRODUCTEURS DE VIANDES BOVINE MAISON DE L'AGRICULTURE - France.

La marque L'ALTRA CARRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALTRA CARRI est expirée depuis le 29 mars 2003.


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PRODUCTEURS DE VIANDES BOVINE - 19, Avenue Noël Franchini B.P. 319, 20178 AJACCIO Cedex - France


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PRODUCTEURS DE VIANDES BOVINE MAISON DE L'AGRICULTURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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