Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WIKI CAT
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES

Numéro de dépôt :
92417937
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2002

Présentation de la marque WIKI CAT

Déposée le 4 mai 1992 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WIKI CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES domicilié(e) 11, avenue de la Rochelle, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice COUSSEAU Cabinet d'avocats CLARA COUSSEAU OUVRARD ROUSSEAU SAUBOLE SEJOURNE - France.

La marque WIKI CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WIKI CAT est expirée depuis le 4 mai 2002.

DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VILLAMBIS , L'HORTAL d'Aveyron , Champ d'Or Faisons vivre nos différences , WIKI , TIDOU , CHATEAU L'AÔST , ENTRE NOUS EN TOURAINE , wiki cat , WIKI CAT


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES - 11, avenue de la Rochelle, 79000 NIORT - France


Monsieur Patrice COUSSEAU Cabinet d'avocats CLARA COUSSEAU OUVRARD ROUSSEAU SAUBOLE SEJOURNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël