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Marques déposées par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES
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wiki cat
Marque expirée - Marque en non vigueur

wiki cat
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3662881
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
wiki cat de DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D\'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES

Présentation de la marque wiki cat

Déposée le 6 juillet 2009 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « wiki cat »

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES domicilié(e) 11 avenue de La Rochelle - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrice COUSSEAU, SCP d'Avocats CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque wiki cat est expirée depuis le 6 juillet 2019.

DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VILLAMBIS , L'HORTAL d'Aveyron , Champ d'Or Faisons vivre nos différences , WIKI , TIDOU , WIKI CAT , CHATEAU L'AÔST , ENTRE NOUS EN TOURAINE , WIKI CAT


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES, Association Loi 1901 - 11 avenue de La Rochelle - 79000 - NIORT - France


Maître Patrice COUSSEAU, SCP d'Avocats CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France


Errata de la publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Republication pour erratum - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 15 juillet 2010 - Renonciation partielle n°527502 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Meubles, commodes ; coussins ; étagères. Fauteuils ; sièges boîtes en bois ou en matières plastiques. Cadres (encadrement) ; literie (à l'exception du linge de lit).

Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau.