ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3662880
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
Présentation de la marque WIKI CAT
Déposée le 6 juillet 2009 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WIKI CAT »
Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES domicilié(e) 11 avenue de La Rochelle - 79000 - NIORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrice COUSSEAU, SCP d'Avocats CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DES DEUX-SEVRES, Association Loi 1901 - 11 avenue de La Rochelle - 79000 - NIORT - France
Maître Patrice COUSSEAU, SCP d'Avocats CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France
Republication pour erratum - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Errata de la publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Meubles, commodes ; coussins ; étagères. Fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Cadres (encadrement) ; literie à l'exception du linge de lit.
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes décorations pour arbres de Noël à l'exception des éclairages.
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "WIKI CAT"