ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS ET ADULTES INADAPTES - A.D.A.P.E.A.I. de l'Aveyron (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
98746973
Date de dépôt :
21/08/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2008
Présentation de la marque L'HORTAL d'Aveyron
Déposée le 21 août 1998 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS ET ADULTES INADAPTES - A.D.A.P.E.A.I. de l'Aveyron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'HORTAL d'Aveyron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS ET ADULTES INADAPTES - A.D.A.P.E.A.I. de l'Aveyron domicilié(e) 26, avenue du Maréchal Joffre, 12000 RODEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck DELEAU Avocat - France.
La marque L'HORTAL d'Aveyron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746973.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS ET ADULTES INADAPTES - A.D.A.P.E.A.I. de l'Aveyron (Association Loi 1901) - 26, avenue du Maréchal Joffre, 12000 RODEZ - France
Franck DELEAU Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Viande (à l'exception de l'agneau et du veau), volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ") et gibier, extraits de viande, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour animaux. Restauration (alimentation) ; services vétérinaires et d'agriculture.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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