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Marques déposées par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES D'INDRE ET LOIRE
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ENTRE NOUS EN TOURAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRE NOUS EN TOURAINE
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES D'INDRE ET LOIRE

Numéro de dépôt :
92438297
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque ENTRE NOUS EN TOURAINE

Déposée le 15 octobre 1992 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES D'INDRE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTRE NOUS EN TOURAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES D'INDRE ET LOIRE domicilié(e) Siège: 19, rue Delpérier BP 5958, 37059 TOURS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves FOURNIER Président de l'A.D.A.P.E.I. - France.

La marque ENTRE NOUS EN TOURAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE NOUS EN TOURAINE est expirée depuis le 15 octobre 2002.

DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES D'INDRE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VILLAMBIS , L'HORTAL d'Aveyron , Champ d'Or Faisons vivre nos différences , WIKI , TIDOU , WIKI CAT , CHATEAU L'AÔST , wiki cat , WIKI CAT


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES D'INDRE ET LOIRE - Siège: 19, rue Delpérier BP 5958, 37059 TOURS CEDEX - France


Monsieur Yves FOURNIER Président de l'A.D.A.P.E.I. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Edition de journaux périodiques gratuits destinés aux membres de l'association

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.