Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VILLAMBIS
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE LA GIRONDE "LES PAPILLONS BLANCS" (ASSOCIATION DECLAREE No 6537 le 15 AVRIL 1958)

Numéro de dépôt :
1204664
Date de dépôt :
22/03/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
22/03/1992

Présentation de la marque CHATEAU DE VILLAMBIS

Déposée le 22 mars 1982 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE LA GIRONDE "LES PAPILLONS BLANCS" (ASSOCIATION DECLAREE No 6537 le 15 AVRIL 1958 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE VILLAMBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE LA GIRONDE "LES PAPILLONS BLANCS" (ASSOCIATION DECLAREE No 6537 le 15 AVRIL 1958 domicilié(e) 24, rue VITAL CARLES B.P. 567, 33005 BORDEAUX CEDEX. - France.

La marque CHATEAU DE VILLAMBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VILLAMBIS est expirée depuis le 22 mars 1992.

DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE LA GIRONDE "LES PAPILLONS BLANCS" (ASSOCIATION DECLAREE No 6537 le 15 AVRIL 1958 a également déposé les autres marques suivantes : L'HORTAL d'Aveyron , Champ d'Or Faisons vivre nos différences , WIKI , TIDOU , WIKI CAT , CHATEAU L'AÔST , ENTRE NOUS EN TOURAINE , wiki cat , WIKI CAT


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE LA GIRONDE "LES PAPILLONS BLANCS" (ASSOCIATION DECLAREE No 6537 le 15 AVRIL 1958) - 24, rue VITAL CARLES B.P. 567, 33005 BORDEAUX CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

VINS